Le contrat de capitalisation est un produit d’épargne à moyen/long terme, proche dans son fonctionnement d’un contrat d’assurance-vie, mais sans clause bénéficiaire. Il permet d’investir sur des supports variés (fonds euros, unités de compte, SCPI, etc.), avec une fiscalité attractive. Il s’adresse aussi bien aux personnes physiques qu’aux personnes morales (notamment les holdings patrimoniales). Il est particulièrement intéressant dans une optique de capitalisation, d’optimisation fiscale et de transmission de patrimoine.

Fiscalité avantageuse au bout de 8 ans, avec abattement annuel sur les gains ;

Possibilité de rachat partiel avec imposition sur les seuls gains ;

Non dénouement au décès, permettant une stratégie de transmission optimisée.

Oui, c’est l’un de ses grands atouts. Il est possible de le transmettre par donation (avec ou sans démembrement) tout en conservant l’antériorité fiscale. Cela permet de transmettre une enveloppe d’investissement sans réaliser les plus-values.

Pour loger la trésorerie d’une holding patrimoniale,

Dans une optique de transmission anticipée de patrimoine,

Pour bénéficier d’un cadre souple et fiscalement avantageux pour investir sur le long terme.

Le souscripteur peut demander un rachat (partiel ou total) à tout moment. Le rachat est soumis à une fiscalité sur les plus-values, selon l’ancienneté du contrat (flat tax ou barème IR avec abattement après 8 ans).

Cela dépend de l’assureur. Généralement, les contrats de capitalisation haut de gamme accessibles via un cabinet de gestion de patrimoine nécessitent un minimum de 50 000 € à 100 000 €, mais certains contrats sont accessibles à partir de 10 000 €.